COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 MARS 2008
Le conseil municipal s'est réuni le 28 mars 2008, à 19 h 00, sous la présidence du maire.
Le conseil a :
- délégué au maire, pour toute la durée de son mandat, 21 des 22 attributions qu'il lui était possible de lui déléguer
Le conseil a décidé la création des commissions suivantes :
- Finances
- Travaux, Création de bâtiments
- Voirie, Assainissement
- Développement durable (urbanisme, agriculture, commerce, artisanat et vie économique, embellissement village, environnement)
- Sports, Vie associative et Jumelages
- Jeunesse
- Culture et Patrimoine
- Sécurité, Circulation
- Logement
- Communication
- Scolaire et Périscolaire
Le conseil a désigné ses représentants à la communauté de communes du Val d'Essonne :
Titulaires : M. Quintard, Mme Pigeon, M. Marcille
Le conseil a également désigné ses délégués dans les commissions de la communauté de communes.
Le conseil a désigné ses représentants dans les syndicats intercommunaux (SIERME, SIVU, Syndicat des Eaux de l'Hurepoix, SIARCE, SIMED, SISA, Centre Charlie Chaplin)
Le conseil a désigné le maire comme représentant de la commune à la CLIS
Il a désigné ses représentants au CCAS et à la MARPA et son correspondant défense : M. Vassort.
Le conseil a désigné les membres de la commission d'appel d'offres et les membres du comité des fêtes : M. Fournier, Mlle Schintgen, Mme Guernevé, Mme Salmon, Mme Sergent.
Le conseil municipal a procédé à la constitution des jurys d'assises et a approuvé la demande de retrait de la commune du syndicat mixte scolaire de l'Arpajonais.
Le conseil a approuvé la modification des statuts de la communauté de communes, suite au transfert de la compétence « Insertion professionnelle ».
Le conseil a délibéré sur le retrait du SICE-HM des communes suivantes : Fontenay-le-Vicomte, Cerny, Evry, Mennecy et le Coudray-Montceaux.
Le conseil a approuvé la dissolution de la caisse des écoles et décidé d'affecter le solde de 12 358 € au CCAS.
Le conseil a accordé l'indemnité 2007 au receveur municipal
Le conseil a déterminé les taux de promotion du personnel pour les avancements de grade et fixé les indemnités d'astreinte du personnel des services techniques
Le conseil a décidé de modifier le tableau des effectifs et de créer un poste d'agent territorial d'animation à temps complet.
Séance levée à 19 h 31