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Actions Grandvertoises Initiatives et Renouveau

Actions Grandvertoises Initiatives et Renouveau

Le courage de dire, la volonté AGIR Défendre les intérêts des habitants de Vert-le-Grand et promouvoir la démocratie participative dans la commune. Ouverte à toute personne résidant à Vert-le-Grand ou pouvant y justifier d'une attache, sans distinction de sexe, de race, de religion, de philosophie ou d'appartenance politique.


CCVE: CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE A VERT-LE-GRAND

Publié par le bureau AGIR ensemble pour Vert-le-Grand sur 12 Décembre 2009, 20:36pm

Catégories : #AGIR Vigilance Citoyenne

Actions Granvertoises Initiatives et Renouveau
 Non au bétonnage du village!

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Le conseil communautaire de la CCVE se tiendra

Mardi 15 décembre 2009 à 19 heures

A

 VERT-LE-GRAND

 (salle Henri BOISSIERE)

Ordre du jour :

1.1 Acquisition d'un terrain pour la Gare routière de Ballancourt

2.1 Subvention à l'association des commerçants

3.1 Transfert de charge des voieries des ZAE

3.2 Remboursement de la TEOM 2009 à la SARL GEMA (ALDI) Baulne

4.1 Fixation des tarifs de dégradation de l'aire d'accueil des gens du voyage de Ballancourt-sur-Essonne

4.2 Point sur le Contrat Communautaire d'Aménagement et de Développement (CCAD)

5.1 Adhésion au contrat de groupe CIG -Période 2011-2014

5.2 Compte Epargne Temps

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